SIGILLUM COM SI EMILIANI MCXCIX
Présentation de la marque SIGILLUM COM SI EMILIANI MCXCIX
Déposée le 16 février 1976 par monsieur Manoncourt (Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGILLUM COM SI EMILIANI MCXCIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SIGILLUM COM SI EMILIANI MCXCIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SIGILLUM COM SI EMILIANI MCXCIX est expirée depuis le 16 février 1986.
Manoncourt (Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502